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Guide
22 min de lecture
Mis à jour le 31 octobre 2026Par Valeriu Sirbu

Transporter du carrelage sans surcharger ni casser

Le carrelage se transporte d'abord au poids, pas au volume : quelques cartons tiennent dans un coffre, mais ils peuvent peser plus que ce que la voiture a le droit d'emporter. Additionnez le poids des cartons, comparez-le à la charge utile du véhicule, et restez sous le poids total autorisé en charge inscrit sur sa carte grise : c'est la règle du Code de la route. Calez les cartons dans la position que prévoit le fabricant pour leur format, sans rien poser dessus. Pour une palette entière, une entreprise de transport ou de déménagement peut s'en charger.

Par Valeriu Sirbu, fondateur de Mon Meilleur Déménageur

Sommaire+

Combien pèse votre carrelage ?

Bien plus qu'il n'en a l'air. Le meilleur repère est le tableau « Emballages et poids » du fabricant de votre carrelage, quand il en publie un. Celui du catalogue général 2024 de Novoceram, fabricant français de grès cérame, donne pour sa collection Kryo le nombre de carreaux par carton, la surface couverte, le poids d'un carton et celui d'une palette pleine.

Le poids des cartons et des palettes de la collection Kryo, d'après le tableau du fabricant

Le poids des cartons et des palettes de la collection Kryo, d'après le tableau du fabricant
Format et épaisseurCarreaux par cartonSurface d'un cartonPoids d'un cartonPalette pleine (poids des cartons)
30 × 60 cm, 9 mm71,26 m²25 kg40 cartons, 1 000 kg
60 × 60 cm, 9 mm41,44 m²28 kg32 cartons, 896 kg
60 × 60 cm, 20 mm20,72 m²32 kg30 cartons, 960 kg
60 × 120 cm, 9 mm21,44 m²33,4 kg35 cartons, 1 169 kg
120 × 120 cm, 9 mm22,88 m²60,8 kg20 cartons, 1 216 kg

60,8 kg

pour un seul carton de deux carreaux de 120 × 120 cm, épaisseur 9 mm

Source : Novoceram, « Catalogue général 2024 », tableau « Emballages et poids », collection Kryo (consultation : 31/10/2026)

Deux leçons se lisent dans ce tableau. L'épaisseur pèse lourd : à format égal, le carreau de 60 × 60 cm en 20 mm pèse 32 kg pour 0,72 m², contre 28 kg pour 1,44 m² en 9 mm, soit plus du double au mètre carré. Et un grand format concentre le poids : un carton de 120 × 120 cm dépasse 60 kg. Ces chiffres sont ceux d'une collection d'un fabricant, pas une règle : votre carrelage peut peser plus ou moins. Cherchez la fiche de votre produit, ou pesez un carton sur un pèse-personne.

Faites ensuite le compte. Exemple de calcul avec les chiffres du tableau : 20 m² de Kryo 60 × 60 cm en 9 mm, c'est 14 cartons de 1,44 m² (20 divisé par 1,44, arrondi au carton supérieur), soit 392 kg de carrelage. Ajoutez la colle, le mortier ou les plinthes si vous les emportez dans le même voyage.

Voiture ou utilitaire : ce que le véhicule a le droit d'emporter

La question n'est pas « est-ce que ça rentre ? », mais « combien le véhicule peut-il porter ? ». Trois notions décident, et elles sont écrites dans les textes.

Le PTAC. Pour le permis B, service-public.gouv.fr définit le poids total autorisé en charge comme le « poids maximal autorisé, c'est-à-dire poids du véhicule et de ce qu'il transporte (personnes, marchandises, etc.) » : il « correspond à la masse maximale autorisée ou MMA », et l'information est « disponible sur la certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule (rubrique F2) » (fiche F2828, état du 26/05/2025). Le PTAC compte donc aussi le conducteur et les passagers.

F.1 et F.2 sur la carte grise. La directive européenne sur les documents d'immatriculation distingue deux masses : en F.1, la « masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles », et en F.2, la « masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'État membre d'immatriculation » (annexe I de la directive 1999/37/CE, copie publiée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine). Lisez les deux lignes de votre carte grise, voiture comme utilitaire.

La charge utile. Dans une réponse publiée au Journal officiel du Sénat le 9 juillet 2026, le ministère des transports écrit : « La charge utile d'un véhicule est définie comme le résultat de la soustraction entre la masse maximale techniquement admissible et le poids en ordre de marche du véhicule. » Et il ajoute : « plus le poids en ordre de marche est élevé, moins la charge utile sera importante » (question écrite n° 02706 et sa réponse). Pour un utilitaire de location, demandez la charge utile au loueur avant de réserver ; notre guide location camion de déménagement : taille, permis et vrai prix montre que les chiffres affichés diffèrent d'un loueur à l'autre, et parfois avec ou sans hayon.

Le permis B. Selon la même fiche F2828, il permet de conduire un véhicule affecté au transport de personnes ou de marchandises dont le PTAC « est inférieur ou égal à 3,5 tonnes », qui « comporte 9 places assises maximum, conducteur compris ». Une remorque peut y être attelée si son PTAC est inférieur ou égal à 750 kg, ou s'il est supérieur à 750 kg et que la somme des PTAC de la voiture et de la remorque ne dépasse pas 3 500 kg. Si la remorque dépasse 750 kg et que la somme des PTAC est supérieure à 3 500 kg sans dépasser 4 250 kg, il faut la mention 96, obtenue après une formation de 7 heures. La réponse du ministère au Sénat signale par ailleurs que la transposition de la nouvelle directive sur le permis de conduire permettra, « dans certains cas et sous certaines conditions », de conduire avec le permis B un véhicule de plus de 3 500 kg. À la date de cette réponse, cette transposition était à venir : relisez la fiche F2828 avant de prendre le volant d'un véhicule plus lourd.

La surcharge : ce que dit le Code de la route

L'article R. 312-2 du Code de la route pose l'interdiction : « Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par le service en charge des réceptions désigné par arrêté par le ministre chargé des transports ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule. » Le même article interdit aussi qu'un essieu supporte une charge réelle supérieure au poids maximal autorisé pour cet essieu : un chargement concentré sur l'arrière peut donc poser problème même sous le PTAC.

Pour un véhicule dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, l'infraction est punie « de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe pour le dépassement jusqu'à 0,5 tonne du poids autorisé et, pour un dépassement supérieur, de la même amende prononcée autant de fois qu'il y a de tranches de dépassement de 0,5 tonne ». Au-delà de 5 % de dépassement du poids autorisé, et quel que soit le poids du véhicule, « l'immobilisation peut être prescrite » (article R. 312-2, version en vigueur issue du décret du 13 avril 2016). Avec du carrelage, la caisse peut paraître à moitié vide quand le poids autorisé est déjà atteint.

Avec une remorque, ce n'est plus le seul PTAC qui compte. Le même article interdit de faire circuler « un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé », celui qui est inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur (et fixé par le service des réceptions désigné par arrêté du ministre des transports, ou par l'autorité compétente d'un autre État membre). C'est le PTRA. Sur la carte grise, la directive 1999/37/CE prévoit pour l'ensemble la rubrique F.3, « masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'État membre d'immatriculation ». Lisez-la sur la carte grise de la voiture qui tracte avant de répartir le carrelage entre la voiture et la remorque, et gardez chacune sous son propre PTAC.

Une fois chargé, le carrelage doit tenir. L'article R. 312-19 l'écrit en une phrase : « Toutes précautions utiles doivent être prises pour que le chargement d'un véhicule ne puisse être une cause de dommage ou de danger. » (article R. 312-19, version issue du décret du 24 août 2020). Un carton qui glisse au freinage abîme les carreaux, le véhicule, et parfois ceux qui sont à bord. Pour l'arrimage et la répartition dans un utilitaire, lisez notre guide pour charger un camion de déménagement.

Debout ou à plat : la position des cartons

Il n'y a pas de réponse unique, et le tableau le plus détaillé de ce guide le montre. Roca Cerámica, du groupe Incepa Roca, publie au Brésil un tableau d'empilage qui fixe, format par format, la position des cartons pendant le transport et le nombre que l'on peut superposer. Ses colonnes « Loose Boxes Position (for transport) » et « Maximum Stacking of Loose Boxes (Transportation) » donnent, pour quelques-uns de ses formats :

La position des cartons en transport, d'après le tableau de Roca Cerámica (extraits)

La position des cartons en transport, d'après le tableau de Roca Cerámica (extraits)
Carreau du tableauPosition du carton en transportEmpilage en transport
Carreau mural 15 × 15 cmà plat (« Horizontal Boxes »)« do not stack » : pas d'empilage
Carreau mural 33 × 60 cmdebout (« Vertical Boxes »)« do not stack »
Grès cérame 30 × 60 cmdebout« do not stack »
Grès cérame 60 × 60 cm, 8,5 mmdebout, sans empiler, « Or » à platà plat : 6 cartons au plus
Mosaïque 30,6 × 30,6 cmà plat3 cartons au plus

Ce tableau couvre une cinquantaine de formats, dont les cinq ci-dessus ne sont que des exemples : il distingue, il ne généralise pas. Pour tous ses cartons de grès cérame, le tableau prévoit un transport debout, sans empilage, et beaucoup de formats de sol ont une seconde possibilité : à plat, en pile de 3 à 6 cartons selon le format. Ses plus petits carreaux muraux, jusqu'au 15 × 20 cm, voyagent à plat, sans être empilés non plus ; ses carreaux muraux plus grands, debout. Ses plus grands formats voyagent en caisse, et non en carton. Pour un autre fabricant, la fiche de votre produit fait foi ; à défaut, demandez au vendeur.

Le même document donne des consignes qui valent quel que soit le format, ici traduites de l'anglais :

  1. Jamais à même un sol dur. Pour éviter coins cassés, éclats et casse, ne jamais poser les cartons « directly on concrete floors or other hard surfaces », directement sur du béton ou une autre surface dure, « even if temporarily », même un instant.
  2. Rien par-dessus. Il est « expressly prohibited », expressément interdit, de poser d'autres matériaux sur les produits céramiques : ciment, grains, machines.
  3. Un chargement attaché. Ne jamais rouler sans que la charge soit « properly tied and/or strapped », attachée ou sanglée : sinon palettes et cartons bougent dans le camion et s'abîment.
  4. Pas sous la pluie, de préférence. Roca déconseille de déplacer, transporter ou stocker les produits céramiques sous la pluie ou la bruine, qui mouillent et dégradent les emballages.

Conseil, et non règle : dans une voiture, posez les cartons sur le plancher, contre le dossier de la banquette ou contre un bord du coffre, sur une couverture, plutôt que sur un siège ; rien de lourd ne doit pouvoir glisser vers l'avant.

Charger et décharger sans se blesser ni ébrécher

Un carton de carrelage est petit, dense, et ses coins sont fragiles. Casalgrande Padana, fabricant italien de grès cérame, écrit dans le manuel de manutention de ses dalles de grand format (février 2022) : « Retirer le carton de l'emballage et le déplacer avec soin, en veillant à ne pas ébrécher ni fissurer les bords. » Le même manuel donne un repère pour ces dalles : « Habituellement, chaque opérateur préposé à la manutention de la dalle ne devrait pas transporter plus de 25 kg à chaque fois (sauf directives différentes fournies par les réglementations nationales en matière de sécurité sur le lieu de travail) », et « le nombre d'opérateurs doit donc être calculé en divisant le poids de la dalle par le poids que chaque opérateur peut prendre en charge ». Pour les dalles jusqu'à 120 × 278 cm, il ajoute que « le moyen le plus facile et pratique de déplacer une dalle est de la positionner verticalement ».

Ces consignes visent des professionnels qui manipulent des dalles nues, et le repère de 25 kg est celui d'un fabricant italien, pas une règle française.

En France, le texte qui chiffre le port de charges est l'article R. 4541-9 du Code du travail. Il s'adresse aux employeurs et aux travailleurs : il ne s'applique pas à un particulier qui porte ses propres cartons, et n'interdit rien chez vous. Il dispose : « Lorsque le recours à la manutention manuelle est inévitable et que les aides mécaniques prévues au 2° de l'article R. 4541-5 ne peuvent pas être mises en œuvre, un travailleur ne peut être admis à porter d'une façon habituelle des charges supérieures à 55 kilogrammes qu'à condition d'y avoir été reconnu apte par le médecin du travail, sans que ces charges puissent être supérieures à 105 kilogrammes. Toutefois, les femmes ne sont pas autorisées à porter des charges supérieures à 25 kilogrammes ou à transporter des charges à l'aide d'une brouette supérieures à 40 kilogrammes, brouette comprise. » (article R. 4541-9, version issue du décret du 7 mars 2008). Ce n'est pas un repère de confort, mais une limite pour le travail salarié.

Roca, pour la manutention à la main, demande de charger de préférence un carton à la fois, en respectant toujours la capacité physique de chaque personne.

Conseil, et non règle :

  • •Regardez le poids avant de soulever : un carton de 120 × 120 cm du tableau plus haut pèse 60,8 kg, il se porte à plusieurs.
  • •Portez un carton à la fois, à deux mains, par-dessous, et non par les sangles ou le film.
  • •Posez-le sur sa tranche si le fabricant le fait voyager debout, en douceur, sans le laisser tomber sur un coin.
  • •Prévoyez un diable pour le trajet entre la porte et le véhicule, et un tapis ou une couverture à l'arrivée.
  • •Notez la référence de chaque carton, et ne mélangez pas des cartons de références différentes.

Une palette entière : ce qui change

D'après le tableau de Novoceram, une palette pleine de carrelage Kryo porte de 896 à 1 216 kg de cartons pour les cinq formats retenus plus haut. Ce chiffre est exactement le nombre de cartons multiplié par le poids d'un carton (32 × 28 kg = 896 kg) : le poids du support en bois n'y apparaît pas. À ce poids, une palette ne se décharge plus à la main : il faut un hayon, un transpalette, et un sol dur et plat pour la rouler. Tout cela est détaillé dans notre guide pour envoyer une palette quand on est un particulier : format de la palette Europe, préparation, hayon, accès du camion.

Pour le carrelage, retenez trois points de plus.

  • •Une palette déjà filmée et cerclée par le vendeur : si elle est intacte, conseil, et non règle, laissez-la telle quelle plutôt que de la défaire et de la remonter.
  • •Le poids total : multipliez le poids d'un carton par le nombre de cartons, puis ajoutez le poids de la palette vide.
  • •L'étage : une palette ne monte pas un escalier. Si le carrelage va à l'étage, il faudra défaire la palette en bas et monter les cartons un par un.

Si une partie de la palette suffit, et si elle tient dans votre véhicule sans dépasser sa charge utile, emportez seulement les cartons nécessaires, et faites deux voyages plutôt qu'un.

Faire transporter du carrelage par une entreprise

Une palette achetée chez un particulier, le surplus d'un chantier à récupérer, ou une quantité trop lourde pour votre voiture : une entreprise de transport ou de déménagement peut venir chercher le carrelage et le livrer. Signalez le poids total, le nombre de cartons ou de palettes, et l'accès, puis demandez-lui comment elle le transporte : c'est elle qui dit si elle le prend, et avec quel véhicule. Si l'achat a été fait en ligne auprès d'un particulier, lisez aussi notre guide pour récupérer un achat fait auprès d'un particulier ; s'il a été fait en magasin, celui pour faire transporter un achat en magasin. Et sur le choix de qui transporte, lisez particulier ou entreprise : à qui confier votre objet.

Le cadre de la profession :

Sources : notices officielles n° 50734#04 et n° 52320#3, service-public.gouv.fr, consultées le 31/10/2026.

Ce qu'il faut dire de votre carrelage

Le carrelage ne se chiffre pas au volume : c'est le poids qui décide du véhicule et du nombre de personnes. Indiquez-le dès votre demande.

  • •La forme : des cartons en vrac, une palette du fabricant intacte, ou une palette défaite.
  • •Le nombre de cartons, leur format, et le poids d'un carton tel que l'indique la fiche ou la balance.
  • •Le poids total, palette comprise s'il y en a une.
  • •Les deux adresses : étage, ascenseur, distance entre le véhicule et le lieu de dépôt, marches, gravier.
  • •Ce qui est à prévoir à l'arrivée : un hayon pour une palette, des cartons à monter à l'étage, un endroit sec et plat où les poser.
  • •Ce qui voyage avec : sacs de colle, de mortier, plinthes, outils.

Ce qui fait le prix d'une entreprise

Pour du carrelage, cet article ne donne aucun montant : les écarts d'un lot à l'autre sont trop grands. Voici ce qui fait le prix.

  • •La distance : les kilomètres entre le départ et l'arrivée, et le détour éventuel.
  • •Le poids et le nombre de cartons ou de palettes : ils décident du véhicule, et du nombre de personnes pour porter.
  • •Les étages et l'ascenseur : des cartons à monter un par un dans un escalier demandent du temps et des bras.
  • •Le hayon et l'accès : une palette sans quai demande un hayon, et une rue étroite allonge le portage.
  • •Une date précise ou souple : une période souple permet à l'entreprise de grouper ses trajets.
  • •L'aide au chargement : si vous aidez à porter, l'entreprise a besoin de moins de personnes.

Chaque entreprise fait son prix : vous comparez avant de choisir.

À la livraison : vérifier, puis faire vos réserves

Ne signez pas sans regarder. Devant la personne qui livre, comptez les cartons, et regardez chacun : coin enfoncé, carton mouillé, bruit de morceaux quand on le bouge, film déchiré ou cerclage coupé sur une palette. Ouvrez un carton douteux et regardez les bords des carreaux : c'est là que se voient les éclats. Photographiez chaque dommage.

Faites vos réserves par écrit au moment de la livraison, en décrivant précisément chaque dommage, sur le bon de livraison. Confirmez-les ensuite à l'entreprise par lettre recommandée, sans attendre : les délais pour le faire sont courts.

Ensuite, rangez les cartons comme ils ont voyagé : dans la position prévue par le fabricant, au sec, sur des planches ou une palette plutôt qu'à même le béton, et sans rien poser dessus.

Check-list avant de transporter du carrelage

  1. J'ai trouvé le poids d'un carton, sur la fiche du produit ou avec un pèse-personne.

  2. J'ai calculé le poids total, colle, mortier et plinthes compris.

  3. J'ai lu les rubriques F.1 et F.2 de la carte grise, et demandé la charge utile du véhicule.

  4. Le poids des cartons, du conducteur et des passagers reste sous le PTAC.

  5. Avec une remorque, j'ai lu la rubrique F.3 de la voiture qui tracte, et l'ensemble reste sous le poids total roulant autorisé.

  6. Les cartons sont dans la position prévue pour leur format, sur une couverture, sans rien dessus.

  7. Le chargement est calé ou sanglé, et ne peut pas glisser au freinage.

  8. Les cartons lourds se portent à plusieurs, et un diable est prêt.

  9. À la livraison, je compte les cartons et j'ouvre un carton douteux avant de signer.

Questions fréquentes

Combien pèse un carton de carrelage ?+

Cela dépend du format et de l'épaisseur, et la fiche du fabricant le dit. Dans le catalogue général 2024 de Novoceram, un carton de la collection Kryo pèse 25 kg en 30 × 60 cm et 9 mm, 28 kg en 60 × 60 cm et 9 mm, 32 kg en 60 × 60 cm et 20 mm, et 60,8 kg pour deux carreaux de 120 × 120 cm. Ces chiffres valent pour cette collection, pas pour tous les carrelages : lisez la fiche de votre produit, ou pesez un carton sur un pèse-personne.

Combien pèse une palette de carrelage ?+

Près d'une tonne, ou plus, pour les formats que cite ce guide. Le tableau « Emballages et poids » du catalogue 2024 de Novoceram donne, pour la collection Kryo, 896 kg pour une palette de 32 cartons de 60 × 60 cm en 9 mm, 1 000 kg pour 40 cartons de 30 × 60 cm, et 1 216 kg pour 20 cartons de 120 × 120 cm. Ces chiffres sont exactement le nombre de cartons multiplié par le poids d'un carton : le support en bois n'y est pas compté. Pour décharger, il faut un hayon et un transpalette.

Peut-on transporter du carrelage dans une voiture ?+

Oui, quelques cartons, à condition de rester sous le poids total autorisé en charge inscrit sur la carte grise, en rubrique F2 selon service-public.gouv.fr. Le PTAC compte le véhicule et tout ce qu'il transporte, personnes comprises, et l'article R. 312-2 du Code de la route interdit de le dépasser. Additionnez le poids des cartons, du conducteur et des passagers, posez les cartons sur le plancher plutôt que sur un siège, et calez-les pour qu'ils ne glissent pas au freinage.

Faut-il transporter les cartons de carrelage debout ou à plat ?+

Cela dépend du format, et la fiche du fabricant fait foi. Le tableau d'empilage de Roca Cerámica fait voyager la plupart de ses cartons de grès cérame debout, sans les empiler ; ses petits carreaux muraux voyagent à plat, sans empilage ; ses carreaux de 60 × 60 cm voyagent debout sans empiler, ou à plat par six cartons au plus. Dans tous les cas, Roca interdit de poser d'autres matériaux sur les produits céramiques, et demande de ne jamais poser les cartons directement sur un sol dur.

Quel permis pour transporter une palette de carrelage dans un utilitaire ?+

Le permis B suffit si le PTAC de l'utilitaire est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, avec 9 places assises au plus, selon la fiche F2828 de service-public.gouv.fr. Mais le permis ne dit rien de la charge : une palette pleine peut peser près d'une tonne, et la charge utile d'un utilitaire de location, qui diffère selon le modèle et la présence d'un hayon, peut être plus faible. Demandez-la au loueur avant de réserver, et comptez les personnes à bord dans le PTAC.

Que risque-t-on en cas de surcharge ?+

Pour un véhicule dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, l'article R. 312-2 du Code de la route prévoit l'amende des contraventions de la quatrième classe jusqu'à 0,5 tonne de dépassement, puis la même amende autant de fois qu'il y a de tranches de 0,5 tonne au-delà. Quel que soit le poids du véhicule, si le dépassement excède 5 %, l'immobilisation peut être prescrite. Le même article limite aussi la charge de chaque essieu, et, avec une remorque, le poids total roulant autorisé de l'ensemble.

Comment faire transporter du carrelage sans véhicule ?+

En le confiant à une entreprise de transport ou de déménagement, qui peut venir le chercher et le livrer. Indiquez le nombre de cartons, leur poids, la présence d'une palette, et l'accès aux deux adresses. Demandez-lui avec quel véhicule elle le transporte : c'est elle qui dit si elle le prend.

Que faire si des carreaux arrivent cassés ?+

Comptez les cartons devant la personne qui livre, ouvrez un carton douteux et regardez les bords des carreaux, puis photographiez chaque dommage. Faites vos réserves par écrit au moment de la livraison, en décrivant précisément chaque dommage, sur le bon de livraison. Confirmez-les ensuite à l'entreprise par lettre recommandée, sans attendre : les délais pour le faire sont courts. Gardez les carreaux abîmés et leurs cartons jusqu'au règlement du litige.

Sources et références

  • Novoceram, « Catalogue général 2024 », tableau « Emballages et poids », collection Kryo (page 162 du PDF), novoceram.fr/telechargements/catalogue-general-novoceram.pdf (consultation : 31/10/2026)
  • Roca Cerámica (groupe Incepa Roca, Brésil), « Technical Guidelines », partie 1, « Guidance for handling, transporting and storage of ceramic products », page modifiée le 24/02/2022, rocaceramica.com.br/?p=1529 (consultation : 31/10/2026)
  • Casalgrande Padana, « Kontinua — Manutention, pose et façonnage », février 2022, première partie « Manutention », casalgrandepadana.it (consultation : 31/10/2026)
  • service-public.gouv.fr, « Permis B : voiture ou camionnette », fiche F2828, service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F2828 (état du 26/05/2025) (consultation : 31/10/2026)
  • Code de la route, article R. 312-2, version en vigueur issue du décret n° 2016-448 du 13 avril 2016, legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032401231 (lu dans la base LEGI, via codes.droit.org) (consultation : 31/10/2026)
  • Code de la route, article R. 312-19, version en vigueur issue du décret n° 2020-1088 du 24 août 2020, legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042266036 (lu dans la base LEGI, via codes.droit.org) (consultation : 31/10/2026)
  • Sénat, question écrite n° 02706 de Mme Martine Berthet, publiée au JO Sénat du 02/01/2025, p. 5, et réponse du ministère des transports publiée au JO Sénat du 09/07/2026, p. 3489 (charge utile), senat.fr/questions/base/2025/qSEQ250102706.html (consultation : 31/10/2026)
  • Directive 1999/37/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux documents d'immatriculation des véhicules, annexe I (rubriques F.1 et F.2), copie publiée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine, nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr (consultation : 31/10/2026)
  • Notice officielle n° 52320#3 du formulaire cerfa 16093, service-public.gouv.fr (inscription au registre) (consultation : 31/10/2026)
  • Notice officielle n° 50734#04 du formulaire cerfa 11550, service-public.gouv.fr (définition du transport pour compte d'autrui) (consultation : 31/10/2026)
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