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20 min de lecture
Mis à jour le 31 octobre 2026Par Valeriu Sirbu

Transporter une baie vitrée ou une porte-fenêtre sans la coucher à plat

Une baie vitrée n'est pas un grand miroir : c'est une menuiserie, avec un cadre, des ouvrants et un double vitrage. La notice d'un fabricant, Alucon 96, est nette : « En aucun cas les baies coulissantes ou les fenêtres ne devront être transportées à plat », et le transport « doit se faire verticalement dans le sens de la hauteur ou de la largeur ». Le verre pèse lourd : 20,0 kg par mètre carré pour le double vitrage Thermobel 4/16/4 d'AGC, cadre non compris. Prévoyez plusieurs porteurs, un véhicule assez haut et un passage mesuré.

Par Valeriu Sirbu, fondateur de Mon Meilleur Déménageur

Sommaire+

Une baie vitrée n'est pas un grand miroir

Une glace et une baie ont le verre en commun : notre guide pour transporter un miroir détaille les gestes pour une glace, encadrée ou non. Une baie est une menuiserie, avec ses ouvrants, son double vitrage et sa propre notice : cette page part de celle-ci, et traite ce qu'un miroir n'a pas.

  • •Un cadre et des ouvrants. Le cadre fixe, ou dormant, reçoit les ouvrants, ou vantaux, qui portent le vitrage. Une baie coulissante peut se vendre en plusieurs éléments : la notice Alucon 96 de la baie ECOWIN65 parle des « vantaux » et du « kit des encadrements », et range le sachet d'accessoires « à l'intérieur du carton des encadrements ».
  • •Un double vitrage, monté dans l'ouvrant : deux verres séparés par une lame d'air ou de gaz.
  • •De la quincaillerie : roulettes, crémones, poignées ; chez Alucon 96, les accessoires sont livrés dans un sachet à part.
  • •Parfois un coffre de volet roulant, posé au-dessus de la baie, qui ajoute son poids et sa hauteur.

Plusieurs sortes de documents parlent de ces objets : les notices de pose, qui disent comment manipuler et stocker, et parfois comment transporter ; un calepin de chantier destiné principalement aux personnels de chantier ; et les documents des fabricants de verre, qui donnent le poids du vitrage. Cette page cite chacun en disant si la consigne porte sur le transport ou sur le stockage.

Debout, jamais à plat : ce qu'écrivent les notices et le calepin

La notice de la baie coulissante ECOWIN65, fabriquée par Alucon 96 en Espagne et diffusée en France par une enseigne de bricolage, consacre un paragraphe au transport, à la manipulation et au stockage. C'est la seule des notices lues pour cette page qui parle du transport en propres termes ; le calepin de chantier PACTE, destiné principalement aux personnels de chantier, en parle aussi. Celle d'Orion Menuiseries parle du stockage sur le chantier : ses consignes valent pour l'attente avant la pose, pas pour la route, même si elles vont dans le même sens.

La sourceCe qu'elle viseSes termes exacts
Alucon 96, notice ECOWIN65 (2024)Le transport« Le transport des baies coulissantes ou fenêtres doit se faire verticalement dans le sens de la hauteur ou de la largeur. »
Alucon 96, notice ECOWIN65Le transport« En aucun cas les baies coulissantes ou les fenêtres ne devront être transportées à plat. »
Alucon 96, notice ECOWIN65Le transport« Il est conseillé d'intercaler des cales souples entre les différents vantaux et de sangler les éléments pour le transport. »
Alucon 96, notice ECOWIN65Le transport« Il est conseillé d'éviter le contact des vantaux en aluminium entre eux durant le transport. »
Calepin de chantier PACTE (2017)Le transport« Les fenêtres doivent être protégées contre les chocs durant le transport par des moyens tels que bracelets, sangles, couvertures, et cales. Elles doivent être arrimées lors des transports. »
Alucon 96, notice ECOWIN65La manipulation« Ne jamais manipuler les vantaux en position horizontale ; les manipuler en position verticale. »
Orion Menuiseries, notice de pose (2023)Le stockage« Stocker les menuiseries verticalement (sans porte à faux et en aucun cas à plat). »

Dans la notice Alucon 96, « dans le sens de la hauteur ou de la largeur » se lit ainsi : la baie reste verticale, mais elle peut reposer sur son petit côté comme sur son grand côté. Pour un élément plus haut que large, comme un vantail, le poser sur son grand côté réduit la hauteur à loger ; une baie plus large que haute n'y gagne rien. Une autre notice peut n'admettre qu'un sens : lisez celle de votre baie.

La même notice ajoute une consigne de manipulation qui dit bien le risque : « Il est conseillé de manipuler les vantaux de façon à éviter que les vitrages ne se brisent si la fenêtre venait à glisser entre les mains. » Et Orion, dans sa partie sur le stockage, le dit du déchargement et de la manutention : « Les déchargements et les manutentions doivent être effectués sans entraîner de dégradation des menuiseries. »

Le poids : ce que disent la notice et le verre

Une baie vitrée est encombrante par sa taille, et lourde. La notice de la baie coulissante ECOWIN65 d'Alucon 96 porte un poids en première page : « 144 Kg », sous un pictogramme « 2 personnes ». Elle ne dit pas à quelle dimension ni à quelle version, avec ou sans volet roulant, ce poids correspond, ni s'il réunit tous les colis. La notice d'Orion n'en donne aucun. Un document de fabricant de verre donne, lui, le poids du verre seul : la déclaration environnementale du double vitrage Thermobel d'AGC, composé de deux verres de 4 mm et d'une lame d'air de 16 mm, compte 20,0 kg de verre pour un mètre carré de vitrage, sans accessoire de montage.

20,0 kg

de verre par mètre carré de double vitrage Thermobel 4/16/4 ; le cadre, les joints et la quincaillerie ne sont pas comptés

La déclaration le donne pour « une composition moyenne théorique ». Un vitrage plus épais, feuilleté ou triple pèse davantage : le poids de votre baie se lit sur sa notice ou sa fiche technique, ou se demande au vendeur.

Source : AGC Glass Europe, déclaration environnementale et sanitaire du double vitrage Thermobel (4 mm Planibel Clearlite recuit, 16 mm d'air, 4 mm Planibel Clearlite recuit), créée le 25/09/2024, n° INIES 20240940464-FC, tableau 2 « Composition du produit » (consultation : 31/10/2026)

Le poids du verre se calcule sur sa surface, ouvrant par ouvrant. Dans cette composition, un vantail dont le vitrage mesure 1 m sur 2 m porte ainsi 40 kg de verre, avant son cadre. Le poids du dormant, de la quincaillerie et, s'il y en a un, du coffre de volet roulant s'ajoute : la notice ou la fiche du modèle, ou le vendeur, peuvent le donner.

Le Code du travail chiffre le port de charges pour les salariés. L'article R. 4541-9 dispose : « Lorsque le recours à la manutention manuelle est inévitable et que les aides mécaniques prévues au 2° de l'article R. 4541-5 ne peuvent pas être mises en œuvre, un travailleur ne peut être admis à porter d'une façon habituelle des charges supérieures à 55 kilogrammes qu'à condition d'y avoir été reconnu apte par le médecin du travail, sans que ces charges puissent être supérieures à 105 kilogrammes. Toutefois, les femmes ne sont pas autorisées à porter des charges supérieures à 25 kilogrammes ou à transporter des charges à l'aide d'une brouette supérieures à 40 kilogrammes, brouette comprise. » La manutention manuelle est définie à l'article R. 4541-2 : « On entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d'une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l'effort physique d'un ou de plusieurs travailleurs. »

Pour le portage, le calepin de chantier PACTE l'écrit ainsi : « Il est recommandé de porter les fenêtres à deux pour assurer une bonne prise en fonction du poids. » Alucon 96 le dit pour la pose : « La pose du produit exige, au minimum, la présence de deux personnes adultes ». Le conseil : au moins deux personnes, plus pour une grande baie.

Au retrait, au dépôt ou au magasin

Quand une baie neuve se retire dans un dépôt de matériaux ou un magasin de bricolage, le contrôle se fait avant de partir, pas à la maison. Le calepin PACTE le demande pour une livraison sur chantier : « Vérifier la conformité de la livraison avec le bon de commande. »

  1. Comptez les colis et comparez-les au bon de retrait : vantaux, encadrements, coffre de volet, accessoires.
  2. Cherchez le sachet de quincaillerie : chez Alucon 96, il est dans le carton des encadrements. Cette notice donne deux règles sur les pièces manquantes : dans son paragraphe sur la quincaillerie, « Les pièces manquantes du produit devront être déclarées avant la sortie du produit du point de vente » ; en première page, un délai compté depuis l'achat pour « Toute pièce manquante ». Le plus sûr : tout vérifier avant de partir, et lire la notice de votre baie.
  3. Regardez les emballages, en particulier les angles et les chants : un carton enfoncé à cet endroit mérite d'être ouvert sur place (conseil).
  4. Photographiez les colis avant le chargement.

Puis le trajet commence. La notice Alucon 96 écrit que le fabricant se dégage de « Toute responsabilité en cas de mauvaise manutention et dommage pendant le transport du produit du point de vente et le lieu de pose du produit », et range parmi ce qu'il ne prend pas en charge « Tout dommage résultant du transport du lieu de vente au lieu de pose. » C'est la position du fabricant dans sa notice. Sur le risque d'un achat pendant le trajet, et sur ce qu'il faut vérifier au retrait, lisez notre guide pour faire transporter un achat en magasin.

Dans le véhicule : debout, calée, arrimée

Mesurez la baie, puis la hauteur et la longueur intérieures du véhicule avant de le louer : la baie doit y tenir debout. Les gestes qui suivent reprennent la notice Alucon 96 et le calepin PACTE quand ils les donnent ; les autres sont des conseils, signalés comme tels.

  1. Debout, sur son petit ou son grand côté comme le permet la notice Alucon 96, jamais à plat ; conseil : appuyée contre une paroi.
  2. Des cales souples entre les vantaux, et aucun contact entre vantaux en aluminium : ce sont les conseils de la notice Alucon 96.
  3. Sanglée et arrimée : la notice Alucon 96 conseille de « sangler les éléments pour le transport », et le calepin PACTE veut des fenêtres « arrimées lors des transports ». Conseil : la sangle passe sur le cadre, avec une protection, jamais sur le verre.
  4. Protégée des chocs : le calepin PACTE demande des fenêtres « protégées contre les chocs durant le transport par des moyens tels que bracelets, sangles, couvertures, et cales ». Conseil : posée sur une couverture ou des cales, pas sur le plancher nu.
  5. Rien contre le vitrage, ni outil, ni carton, ni autre colis (conseil).
  6. Roulez sans à-coups, et vérifiez les sangles après quelques kilomètres (conseil).

Pour le permis d'un utilitaire et la règle d'arrimage d'une charge, lisez notre guide pour faire transporter un meuble sans déménager. Et pour porter un grand panneau debout, à deux, lisez la section qui en traite dans notre guide pour transporter des plaques de plâtre.

Livrée au pied du bâtiment ou dans la pièce

Reste le chemin du véhicule jusqu'à la pièce. Une baie se livre au pied du bâtiment ou dans la pièce où elle sera posée, et la différence se joue sur le chemin entre les deux : escalier, couloir, porte, ascenseur. Le calepin de chantier du programme PACTE consacré à la pose des fenêtres avec isolation par l'extérieur, programme financé par les pouvoirs publics, le dit ainsi pour la manutention : « Vérification de l'accessibilité du lieu de mise en œuvre avant déchargement », et « Passage d'intervention compatible avec les dimensions des fenêtres. »

Mesurez donc le chemin avant le jour de la livraison, et dites-le dans votre demande : c'est ce qui permet à l'entreprise de dire si elle peut livrer la baie dans la pièce, et comment. Le conseil : choisissez la pièce d'arrivée la plus proche de l'ouverture où la baie sera posée.

L'attente avant la pose est un stockage, et les notices lui donnent des règles. Orion fait entreposer les menuiseries « par lot de 10 maximum », debout, « sans porte à faux et en aucun cas à plat », en évitant « le contact avec le sol », « dans un local à l'abri des intempéries » et avec une circulation d'air entre elles. Alucon 96 les fait stocker « debout sur des cales en bois pour éviter le glissement », et déconseille de les adosser à un mur exposé au soleil : l'écart de température entre le jour et la nuit, avec la chaleur que le mur renvoie, pourrait « créer un choc thermique qui risquerait d'endommager le vitrage ».

Le transport s'arrête là. La pose relève d'une autre règle : Orion écrit que la menuiserie « doit être posée dans les règles de l'art et conformément au DTU en vigueur ». Pour les fenêtres et les portes extérieures, c'est le NF DTU 36.5, dont la Fédération française du bâtiment résume les « principales règles de mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures » : cette page le nomme sans le citer, faute de l'avoir lu.

  1. J'ai mesuré la baie et chaque passage, du véhicule jusqu'à la pièce.

  2. J'ai lu le poids de la baie sur sa notice ou sa fiche, ou je l'ai demandé au vendeur.

  3. J'ai prévu au moins une autre personne pour porter, plus pour une grande baie.

  4. Au retrait, j'ai compté les colis et trouvé le sachet de quincaillerie.

  5. J'ai écrit dans ma demande que la baie voyage debout, jamais à plat.

  6. La baie voyage debout, jamais à plat, dans le sens que permet sa notice.

  7. Des cales souples séparent les vantaux, la baie est arrimée, et la sangle ne touche pas le verre.

  8. À l'arrivée, elle attend debout, hors du sol, à l'abri, loin d'un mur exposé au soleil.

  9. J'ai photographié les colis avant le chargement.

Faire transporter une baie vitrée par une entreprise

Une baie achetée sans véhicule pour la ramener, une menuiserie commandée loin du chantier, un dépôt qui ne livre pas : une entreprise de transport ou de déménagement peut la chercher au dépôt ou au magasin et la livrer. Dites-lui d'emblée les dimensions, le poids et le nombre de colis, et jusqu'où la livrer : au pied du bâtiment ou dans la pièce, ce n'est pas le même travail. Sur le choix de qui transporte, lisez particulier ou entreprise : à qui confier votre objet ?.

La précision qui change l'offre, ici, est le lieu de livraison. Une baie posée au pied du bâtiment se décharge ; une baie montée dans la pièce se porte, parfois dans un escalier, et c'est l'entreprise qui dit combien de personnes elle prévoit.

Le cadre de la profession :

Sources : notices officielles n° 50734#04 et n° 52320#3, service-public.gouv.fr, consultées le 18/10/2026.

Ce qu'il faut dire de votre baie

Une menuiserie se décrit par ses dimensions et son poids autant que par son type. Indiquez-les dès votre demande.

  • •Le type : baie coulissante, porte-fenêtre à battants, fenêtre, avec ou sans coffre de volet roulant.
  • •La position que demande sa notice, par exemple debout et jamais à plat pour la baie ECOWIN65 d'Alucon 96 : dites-la dans votre demande.
  • •Les dimensions de chaque colis, et le poids indiqué par la notice, la fiche ou le vendeur.
  • •Le nombre de colis : vantaux, encadrements, coffre, accessoires.
  • •L'adresse de retrait : dépôt, magasin ou atelier, et ses horaires.
  • •La livraison : au pied du bâtiment ou dans la pièce, étage, ascenseur, largeur de l'escalier.
  • •L'emballage : d'origine, à garder jusqu'à la pose, ou à refaire.

Ce qui fait le prix d'une entreprise

Pour une baie vitrée, cet article ne donne aucun montant : entre une porte-fenêtre d'un mètre de large et une baie coulissante à coffre, ce n'est pas le même chargement. Voici ce qui fait le prix.

  • •Les dimensions et le poids : ils décident du véhicule et du nombre de porteurs.
  • •Le lieu de livraison : au pied du bâtiment, ou monté dans la pièce.
  • •Les étages et l'ascenseur : un escalier étroit allonge le portage.
  • •La distance : les kilomètres entre le dépôt et le chantier, et le détour éventuel.
  • •Une date précise ou souple : une période souple permet à l'entreprise de grouper ses trajets.
  • •Le nombre de colis : une baie avec son coffre et ses accessoires occupe plus de place.

Chaque entreprise fait son prix : vous comparez avant de choisir.

À la livraison : vérifier, puis faire vos réserves

Comptez les colis, puis ouvrez au moins le haut des emballages devant la personne qui livre. Regardez le vitrage de face puis de biais, sous la lumière, et ses angles en particulier. Vérifiez les angles du cadre, les rails, la quincaillerie et le coffre de volet, et comparez avec vos photos du retrait. Photographiez chaque dommage.

Faites vos réserves par écrit au moment de la livraison, en décrivant précisément chaque dommage, sur le bon de livraison. Confirmez-les ensuite à l'entreprise par lettre recommandée, sans attendre : les délais pour le faire sont courts.

Le conseil : ne posez pas une baie au vitrage fêlé ; gardez-la debout, emballée, et signalez-le au vendeur. La notice Alucon 96 demande d'ailleurs que « Les défauts apparents » soient « signalés avant la mise en oeuvre du produit ». Et gardez les protections jusqu'à la pose : le calepin PACTE demande de « Conserver les protections entre les menuiseries jusqu'à la mise en œuvre. » Pendant les travaux, Orion fait aussi « protéger les rails de roulement (Noir) contre toutes rayures et dégradations ».

Questions fréquentes

Peut-on transporter une baie vitrée à plat ?+

Non, selon la notice lue qui traite du transport : celle de la baie ECOWIN65 d'Alucon 96 écrit que le transport « doit se faire verticalement dans le sens de la hauteur ou de la largeur » et qu'« En aucun cas les baies coulissantes ou les fenêtres ne devront être transportées à plat ». La notice d'Orion Menuiseries le dit pour le stockage : « en aucun cas à plat ». La notice Alucon 96 permet de poser la baie, debout, sur son petit ou sur son grand côté ; lisez celle de votre modèle.

Combien pèse une baie vitrée ?+

Cela dépend de ses dimensions, de son vitrage et de ce qui l'accompagne. La notice de la baie coulissante ECOWIN65 d'Alucon 96 indique en première page « 144 Kg », sous un pictogramme « 2 personnes », sans dire à quelle dimension ni à quelle version ce poids correspond. Pour le verre seul, un repère : la déclaration environnementale du double vitrage Thermobel 4/16/4 d'AGC compte 20,0 kg de verre par mètre carré. Le poids de votre baie se lit sur sa notice ou sa fiche, ou se demande au vendeur.

Combien de personnes pour porter une baie vitrée ?+

Au moins deux, et plus pour une grande baie : c'est un conseil, que le calepin PACTE formule ainsi : « Il est recommandé de porter les fenêtres à deux pour assurer une bonne prise en fonction du poids. » Alucon 96 exige deux adultes pour la pose. Le Code du travail chiffre le port de charges pour les salariés (article R. 4541-9) : quand la manutention manuelle est inévitable, sans aide mécanique possible, porter de façon habituelle plus de 55 kg demande une aptitude reconnue par le médecin du travail, et les femmes ne portent pas plus de 25 kg.

Comment transporter une baie vitrée dans un utilitaire ?+

Debout, sur son petit ou son grand côté comme le permet la notice Alucon 96, jamais à plat ; conseil : appuyée contre une paroi. La même notice conseille d'« intercaler des cales souples entre les différents vantaux et de sangler les éléments pour le transport », et le calepin PACTE veut des fenêtres « arrimées lors des transports ». Faites passer la sangle sur le cadre, avec une protection, jamais sur le verre, et ne posez rien contre le vitrage. Mesurez la hauteur et la longueur utiles du véhicule avant de le louer.

Que vérifier en retirant une baie au dépôt ou au magasin ?+

Les colis d'abord : vantaux, encadrements, coffre de volet et accessoires, comparés au bon de retrait. Chez Alucon 96, le sachet de quincaillerie est dans le carton des encadrements, et la notice demande, dans son paragraphe sur la quincaillerie, que les pièces manquantes du produit soient déclarées « avant la sortie du produit du point de vente ». Regardez les angles des emballages, ouvrez un carton enfoncé, et photographiez tout avant de charger. La même notice exclut ensuite les dommages du transport entre le point de vente et le lieu de pose.

Où ranger une baie vitrée en attendant la pose ?+

Debout, hors du sol, à l'abri. Orion Menuiseries fait stocker les menuiseries « par lot de 10 maximum », « sans porte à faux et en aucun cas à plat », sans contact avec le sol et dans un local à l'abri des intempéries. Alucon 96 les fait stocker « debout sur des cales en bois pour éviter le glissement », et déconseille un mur exposé au soleil : l'écart de température entre le jour et la nuit pourrait créer un choc thermique et endommager le vitrage. Ce sont des règles de stockage, pas de transport.

Que faire si la baie arrive avec un vitrage fêlé ?+

La regarder devant la personne qui livre, de face puis de biais, avec les angles du cadre et les rails, et photographier chaque dommage. Faites vos réserves par écrit au moment de la livraison, en décrivant précisément chaque dommage, sur le bon de livraison, puis confirmez-les à l'entreprise par lettre recommandée, sans attendre. Le conseil : ne posez pas une baie au vitrage fêlé ; gardez-la debout, emballée, et signalez-le aussi au vendeur.

Sources et références

  • Alucon 96, S.A., « Instructions pour baie coulissante avec ou sans Volet Roulant électrique », notice ECOWIN65 (2024), copie diffusée par une enseigne de bricolage, https://media.castorama.fr/is/content/Castorama/8414606966585_MNL_FR_CFpdf : première page, cartouche « 2 personnes », « POIDS », « 144 Kg » (lu sur le rendu de la page, sans dimension ni version précisées), stockage, informations techniques et légales ; paragraphe sur le transport, la manipulation et le stockage : transport vertical, jamais à plat, cales souples et sangles, vantaux sans contact, manipulation verticale, stockage debout sur cales, pose à deux personnes au minimum ; pièces manquantes ; dommages du transport entre le point de vente et le lieu de pose (consultation : 31/10/2026)
  • Orion Menuiseries, « Notice de pose, coulissant aluminium, rénovation / plein tunnel », conseil n° 58c, mise à jour de janvier 2023, partie « 1 - Stockage et vérification des menuiseries », https://www.orion-menuiseries.com/docs-caib/DocA11-pose-reno-tunnel.pdf : déchargement et manutention sans dégradation, stockage vertical par lots de 10 au plus, sans porte-à-faux et jamais à plat, hors du sol, à l'abri ; rails protégés pendant les travaux ; pose conforme au DTU en vigueur (consultation : 31/10/2026)
  • AGC Glass Europe, déclaration environnementale et sanitaire du double vitrage Thermobel (4 mm Planibel Clearlite recuit, 16 mm d'air, 4 mm Planibel Clearlite recuit), sans accessoire de montage, créée le 25/09/2024, n° INIES 20240940464-FC, https://www.agc-yourglass.com/sites/default/files/2024-12/FDES_AGC-DGU-4-16-4_1229_FR.pdf : 20,0 kg de verre pour 1 m² de vitrage, composition moyenne théorique (consultation : 31/10/2026)
  • legifrance.gouv.fr, Code du travail, article R. 4541-9, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000018528889, en vigueur depuis le 1er mai 2008 : port habituel de charges supérieures à 55 kilogrammes soumis à une aptitude reconnue par le médecin du travail, plafond de 105 kilogrammes, 25 kilogrammes pour les femmes ; article R. 4541-2 (définition de la manutention manuelle) ; textes lus sur code.travail.gouv.fr (consultation : 31/10/2026)
  • ffbatiment.fr, Fédération française du bâtiment, « Fenêtres et portes extérieures : le NF DTU 36.5 illustré », page du 03/12/2021, https://www.ffbatiment.fr/techniques-batiment/enveloppe-du-batiment/menuiseries-exterieures-facades-rideaux/calepin/calepin-chantier-fenetres-et-portes-exterieures : « les principales règles de mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures décrites dans la norme NF DTU 36.5 » (consultation : 31/10/2026)
  • Programme PACTE, calepin de chantier « Fenêtre avec isolation thermique par l'extérieur », juillet 2017, partie « Démarrage du chantier », pages 7 à 9 (texte des pages 7 et 9 et encadré de la page 8 lus sur l'image des pages), https://media.proreno.fr/storage/media/shares/pdf/00704/CC_Fenetres_ITE_Neuf_Reno_Juil17_164.epub : conformité de la livraison au bon de commande, protection contre les chocs et arrimage pendant le transport, accessibilité et passage avant déchargement, porter les fenêtres à deux, protections conservées jusqu'à la mise en œuvre (consultation : 31/10/2026)
  • Notice officielle n° 52320#3 du formulaire cerfa 16093, service-public.gouv.fr (inscription au registre) (consultation : 18/10/2026)
  • Notice officielle n° 50734#04 du formulaire cerfa 11550, service-public.gouv.fr (définition du transport pour compte d'autrui) (consultation : 18/10/2026)
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